Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE
HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI

Numéro de dépôt :
3228662
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/06/2013
ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE de HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI

Présentation de la marque ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE

Déposée le 3 juin 2003 par HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI domicilié(e) 3 RUE DES BERCEAUX,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIEZ ERIC domicilié(e) 3 RUE DES BERCEAUX,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France.

La marque ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE est expirée depuis le 3 juin 2013.

HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL , NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL.


HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI - 3 RUE DES BERCEAUX,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France


HIEZ ERIC - 3 RUE DES BERCEAUX,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– fruits et légumes conservés cuits ou précuits, sous vide ou non. – fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.